DELIB. 2020 : Budget principal – Affectation des résultats 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020064 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Budget principal – Compte administratif 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020063 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Budget principal – compte de gestion 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020062 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Bilan 2019 des cessions et des acquisitions foncières
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020061 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R Scolaire
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020060 au conseil municipal 16 juillet 2020 portant sur la […]
DELIB. 2020 : Mesures tarifaires à la suite de la crise sanitaire COVID-19
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020059 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire COVID 19
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020058 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Indemnités de fonction des élus locaux
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020057 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres au CA de l’EPIC « Espace Dourdan Informations »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020056 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au Comité National d’Action Sociale
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020055 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation d’un représentant au Comité Syndical du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020054 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020053 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]