Etat annuel des indemnités des élus pour l’année 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 avril 2021
DELIB. 2021 : Vœu relatif à la 5G
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Demande de subventions dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional 2021 auprès de la Région Île-de-France
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Définition de la liste des bénéficiaires au profit du Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Création d’un emploi de Chef de projet « Petites Villes de demain »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Convention d’adhésion au programme « Petites villes de demain »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix pour le service commun d’instruction des autorisations de droit des sols
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Convention de servitude de réseaux sur la parcelle AD 266 – les Résidences Yvelines Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021