DEC. 2018 : Indemnisation partielle de la compagnie SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018197 du 19 septembre 2018 portant sur l’Indemnisation partielle de […]
DEC. 2018 : Bail d’un logement communal sis 27 rue Jubé de la Pérelle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018176 du 31 juillet 2018 portant sur le Bail d’habitation […]
DELIB. 2018 : Tarifs spéciaux dans le cadre du Festival « Les Automnales de la Harpe »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018091 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Constitution de servitudes de réseaux et de raccordements aux réseaux sur la parcelle AK 618 P
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018090 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle AE 292
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018089 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Constitution de servitudes et de réseaux sur la parcelle AE 10
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018088 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Cession de la parcelle AE289 à la SPL des Territoires de l’Essonne
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Délibération prise sous le N°DEL2018087 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Accord de la commune de Dourdan sur la cession d’un bien immobilier situé Chemin de Vaubesnard et appartenant au Centre Communal d’Action Sociale De Dourdan
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Délibération prise sous le N°DEL2018086 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Avis sur la fusion du SIBSO, du SIVOA et du SIHA
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Délibération prise sous le N°DEL2018085 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Règlement du service public d’assainissement collectif eaux usées et eaux pluviales du SIBSO
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Délibération prise sous le N°DEL2018084 du conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Représentants du personnel au CHSCT
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Délibération prise sous le N° DEL2018083 portant sur la fixation du nombre de représentants […]
DELIB. 2018 : Création d’un CHSCT commun entre la Commune et le CCAS
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Délibération prise sous le N°DEL2018082 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]