DELIB. 2019 : Gestion des archives du Syndicat Intercommunal de Transports

Toutes les données

Producteur

Direction des affaires générales

Format

pdf pdf

Mots clefs

# # # # # #

Date de publication : 6 juin 2019


Délibération N°DEL2019049 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Convention relative à la gestion des archives du Syndicat Intercommunal de Transports de la Région de Dourdan par le service d’archives de la commune de Dourdan

Télécharger le fichier


Télécharger le fichier


Ville de Dourdan - Esplanade Jean-Moulin - 91410 DOURDAN - Tel : 01 64 59 14 14 - Contactez la mairie