DELIB. 2020 : Soutien au commerce de proximité par une opération de bons d’achats aidés – convention de partenariat avec la Société KEETIZ
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
DELIB. 2020 : SPR : rectification d’une erreur matérielle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Approbation du Plan Local d’Urbanisme- modifications et compléments suite aux remarques du préfet dans le cadre du contrôle de légalité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DP912002010097
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 14 janvier 2021
DP912002010093
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 14 janvier 2021
DP912002010092
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 14 janvier 2021
DP912002010091
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 14 janvier 2021
Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE 427 du 23 décembre 2020
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 5 janvier 2021
DP 91200 2010090
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 5 janvier 2021
Modification d’une antenne dans votre commune
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 5 janvier 2021
PC 912001810014T1 rectificatif
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 21 décembre 2020
PC 912001810044M01
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 21 décembre 2020