PA 91200 20 10001
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 28 octobre 2020
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
Dossiers déposés au 27/10/2020
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 27 octobre 2020
AT 91200 20 10008
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 27 octobre 2020
ARR2020-224 alignement
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 22 octobre 2020
PC 91200 18 10014T01
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 22 octobre 2020
PC 91200 17 10022M03
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 22 octobre 2020
DELIB. 2020 : Bilan 2019 des cessions et des acquisitions foncières
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020061 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
PC 912002010007 afp
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 8 octobre 2020
DP912001910118 PD 912001910005 sans suite
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 octobre 2020
Qualité de l’eau 01 octobre 2020
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 6 octobre 2020
Dossiers déposés au 06/10/2020
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 6 octobre 2020
AT 91200 20 10016 Caisse d’épargne (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 24 septembre 2020