PC 18 10016 AFP LEDRU ET BOUMIER
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 mai 2018
Permis de construire accordée
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
DP 18 10027 AF COMMUNE DE DOURDAN
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 mai 2018
Déclaration préalable accordée
DP 18 10039 AF PESCHOT
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 mai 2018
Déclaration préalable accordée
CU(b) 18 10047 AFP VITEAU
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 mai 2018
Certificat d’urbanisme opérationnel accordée.
Dossiers ADS déposés au 17 Mai 2018
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 mai 2018
Dossiers d’urbanisme déposés au 17 Mai 2018
DP 18 10038 AD BRICNET
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 mai 2018
Déclaration préalable refusée.
Dépôt dossier ADS au 14 Mai 2018
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 14 mai 2018
Dossiers déposés au service urbanisme au 14 Mai 2018
DP 18 100036 AD BARBERON
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 9 mai 2018
Déclaration préalable refusée
DP 18 10034 AFP ISSANDOU
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 mai 2018
Déclaration préalable accordée
DP 18 10032 AF ALLOUCHE
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 mai 2018
Déclaration préalable accordée
Dossiers ADS déposés au 07/05/2018
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 mai 2018
Dossiers d’urbanisme déposés au 07/05/2018
DP 18 10033 AF SAVEURS D’ASIE
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 mai 2018
Déclaration préalable accordée.