DP 91 200 18 10065 QU arrêté favorable
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 août 2018
arrêté favorable à la declaration préalable DP 91 200 18 10065 délivré à mr […]
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
DP 91 200 18 10070 SAGE arrêté favorable
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 août 2018
arrêté favorable à une demande déclaration préalable DP 91 200 18 100070 pour le […]
DP 91 200 18 10076 COUDRAY arrêté favorable
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 août 2018
arrêté favorable pour la pose de deux fenetres de toit cote jardin – 7 […]
Qualité de l’eau
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
ARS 91 contrôle de l’eau destinée à la consommation humaine – ZI La Gaudrée […]
PCM 91 200 18 10004 M01 SCCV DOURDAN CHATEAUDUN certificat depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
certificat de depot d’une demande de permis de construire modificatif
DP 91 200 18 10083 CPH IMMOBILIER certificat depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
attestation depot d’une demande de declaration prealable de travaux
arrêté préfectoral limitation des prélèvements de l’eau des rivières et nappes phréatiques
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
Arrêté préfectoral 2018 DDT SE 292 du 31/07/2018 , définissant des mesures de surveillance […]
Arrêté préfectoral restriction des usages de l’eau
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
Arrêté préfectoral 2018 DDT SE 293, du 31/07/2018, fixant les mesures de restriction des […]
DP 91200 18 10079 EHTP recepisse depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 9 août 2018
recepisse de depot d’une demande de declaration préalable de travaux DP 91200 18 10079 […]
DP 91200 18 10080 EHTP recepisse de depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 9 août 2018
recepisse de depot d’une demande de declaration prealable de travaux pour l’edification d’un edicule […]
DELIB. 2018 : Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018069 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DP 91200 18 10078 CREDIT AGRICOLE recepisse de depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 août 2018
recepisse de depot d’une demande de claration prealable- pose de 2 fenetres de toit