DP 91200 19 10015 RESIDE ETUDES SENIORS (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 20 avril 2019
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
DP 91200 19 10008 HUREAU (AD)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 20 avril 2019
DP 91200 19 10026 GROSJEAN (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 20 avril 2019
DP 91200 19 10013 CUISINIER (AF)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 20 avril 2019
DP 91200 19 10007 SABARLY (AD)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 20 avril 2019
Dossiers déposés au 15 avril 2019
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 15 avril 2019
DP 91200 1910019 IADES
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 15 avril 2019
Installation classée – arrêté préfectoral
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 9 avril 2019
Arrêté préfectoral 2019.PREF/DCCPAT/BUPPE/050 du 04/03/2019, portant imposition de prescriptions complémentaires à la sté SENIOR […]
DP 91200 19 10024 GAUDIN (AF)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 4 avril 2019
DP 91200 19 10014 LABORDE CASADABAN (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 4 avril 2019
PC 91200 18 10026 M01 VALIN (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 4 avril 2019
PC 91200 18 10038 DAOUST ADRAS (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 4 avril 2019