ARS 91/ Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 8 décembre 2021
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
DP 91200 2110115
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 décembre 2021
DP 91200 2110127
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 décembre 2021
DP 91200 2110124
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 6 décembre 2021
DP 91200 2110129
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 6 décembre 2021
DP 912002110126
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 6 décembre 2021
ARS 91 / Contrôle sanitaire de la qualité de l’eau des piscines
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 3 décembre 2021
ARR2021-227 Demande d’autorisation d’occupation du domaine public : Implantation d’un échafaudage et mesures de circulation et de stationnement, prolongation de l’arrêté N°ARR2021-179 du 1er septembre 2021 à compter du lundi 11 octobre à 8 heures durant 2 jours, dans le cadre de travaux de ravalement sur un bâtiment sis 4 rue du Battoir à Dourdan.
Ressource au format par Secrétariat des Services Techniques, le 2 décembre 2021
CUb 91200 21 10210 SAS Haute Foulerie Saint Martin (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 1 décembre 2021
AT 91200 21 10009 Assurances Aviva (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 1 décembre 2021
DP 91200 21 10123 SCI SOBIM (AFP)
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 1 décembre 2021
Dossiers déposés au 1er décembre 2021
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 1 décembre 2021