Dossiers déposés au 24 mars 2020
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 24 mars 2020
Urbanisme
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents en lien avec le patrimoine : permis, autorisations, arrêtés, PLU…
PC 91200 18 10003 Blanche de Castille
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DP 91200 20 10029 HERMENIER
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DP 91200 20 10025 VERRIER
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DP 91200 20 10020 SCI CARIVEN
Ressource au format par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DP 91200 20 10022 DAVRAIN
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DP 91200 20 10008 BRULEY
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DP 91200 20 10018 BATIGERE EN IDF
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
Dossiers déposés au 16 mars 2020
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 mars 2020
DELIB. 2020 : Construction d’un bâtiment scolaire, périscolaire et associatif au sein de l’école Charles Péguy à Dourdan. Modification de l’autorisation de programme – crédits de paiement n° 2019-02
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 mars 2020
DELIB. 2020 : Schéma Directeur d’Alimentation en eau potable et travaux associés – Autorisation de programme / Crédits de paiement n°2020-01
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 mars 2020
DELIB. 2020 : Approbation de l’AVAP valant site patrimonial remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 mars 2020