DELIB. 2017 : Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

Citoyenneté Toutes les données

Accueil » Toutes les données » DELIB. 2017 : Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

Producteur

Direction des affaires générales

Format

pdf pdf

Mots clefs

#2017 #Conseil municipal #Délibérations #Ressources humaines

Date de publication : 4 décembre 2017

Délibération prise sous le N°DEL2017121 au conseil municipal du 17 novembre 2017 portant sur le Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

Télécharger le fichier

DELIB. 2017 : Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

Producteur

Format

Mots clefs

Ces ressources peuvent vous interesser...

DELIB.2019 : Vente aux enchères de matériels réformés sur une plateforme internet autorisée

DELIB.2017 : Modification de l’état des postes de la collectivité

DELIB.2019 : Transmission électronique des documents budgétaires – Avenant n°2