Compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2018
2018
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2018
Compte rendu du conseil municipal du 16 février 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Compte rendu du conseil municipal du 16 février 2018
Compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2018
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Compte rendu du conseil municipal du 7 novembre
DELIB. 2018 : Rapport sur l’exploitation du cinéma « Le Parterre » – année 2017
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Délibération N°DEL2018128 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur le Rapport […]
DELIB. 2018 : Rapport annuel du délégataire sur l’exploitation du chauffage urbain pour la saison de chauffe 2017/2018
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Délibération N°DEL2018127 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur le Rapport […]
DELIB. 2018 : Rapports annuels 2017 sur l’exploitation du réseau d’eau potable, sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
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Délibération N°DEL2018126 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur les Rapports […]
DELIB. 2018 : Désignation des délégués pour siéger au sein du syndicat issu de la fusion du SIBSO, du SIVOA et du SIHA
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Délibération N°DEL2018125 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur la Désignation […]
DELIB. 2018 : Rapport annuel du SIBSO – Exercice 2017
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Délibération N°DEL2018124 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur le Rapport […]
DELIB. 2018 : convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 pour le risque prévoyance auprès du Groupe VYV
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Délibération N°DEL2018123 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur la Convention […]
DELIB. 2018 : Assurance protection statutaire du personnel : Adhésion au contrat d’assurance Groupe du CIG – Années 2019 à 2022
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Délibération N°DEL2018122 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur l’Assurance protection […]
DELIB. 2018 : Adhésion au Comité National d’Action Sociale au 1er janvier 2019
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Délibération N°DEL2018120 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur l’Adhésion au […]