2019

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DELIB.2019 : Budget Principal 2020 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020

Délibération N°DEL2019109 prise au conseil municipal du 18 décembre 2019 portant sur Budget Principal […]

DELIB.2019 : Budget Eau 2020 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020

Délibération N°DEL2019108 prise au conseil municipal du 18 décembre 2019 portant sur Budget Eau […]

DELIB.2019 : Décision modificative N°3 – Budget principal 2019

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DELIB.2019 : Transmission électronique des documents budgétaires – Avenant n°2

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DELIB.2019 : Protection sociale complémentaire 2020/2025

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020

Délibération N°DEL2019105 prise au conseil municipal du 8 novembre 2019 portant sur Protection sociale […]

DELIB.2019 : Installation d’un bâtiment modulaire aux serres municipales

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DELIB.2019 : Approbation de la Charte Agenda 2030 « Notre Village Terre d’Avenir » et du plan d’actions

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DELIB.2019 : Approbation de l’extension du périmètre de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix afin de transférer les compétences du bloc « milieux naturels et milieux aquatiques » (GEMAPI) pour les communes de La Forêt le Roi, Les Granges le Roi et Richarville

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DELIB.2019 : Approbation de l’adhésion de la commune de la Forêt le Roi au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

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DELIB.2019 : Approbation de l’adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

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DELIB.2019 : Approbation du retrait de la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

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DELIB.2019 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020