DELIB. 2020 : Avance de subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour 2021
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2020
DELIB. 2020 : Budget eau 2020 – Décision modificative N°1
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DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Décision modificative N°3
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DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Vente aux enchères d’un tracteur sur une plateforme internet autorisée
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DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Admissions en non valeur
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DELIB. 2020 : Rapport sur l’exploitation du cinéma «Le Parterre» – année 2019
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DELIB. 2020 : Rapports annuels du Syndicat de l’Orge et de son délégataire pour l’assainissement, eaux usées – Exercice 2019
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DELIB. 2020 : Délégation de service publique de production et de distribution d’eau potable – Avenant N°1
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DELIB. 2020 : Avenant N°1 à la convention de vente d’eau potable en gros Syndicat des Eaux Ouest Essonne
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DELIB. 2020 : Rapports annuels 2019 sur la qualité de l’eau potable, sur l’exploitation d’eau portable et sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
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DELIB. 2020 : Rapport annuel du délégataire sur l’exploitation du chauffage urbain pour la saison de chauffe 2019/2020
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DELIB. 2020 : Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces en 2021
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