DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
Accessibilité
DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB.2018 : Rapport de la CCA pour l’année 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018018 au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur […]
DELIB.2017 : Rapport de la commission communale pour l’accebilité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017017 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Dépôts dossiers de subventions pour des travaux de mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public et des Installations Ouvertes au Public inscrits dans l’Agenda d’Accessibilité Programmée communal
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017134 au conseil municipal du 15 décembre 2017 portant sur […]