Agents territoriaux

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DELIB.2018 : RIFSEEP pour les agents territoriaux cadre d’emplois filière culturelle

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018

Délibération N°DEL2018011 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur le Régime […]

DELIB.2017 : Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions à l’expertise et à l’engagement professionnel

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018

Délibération prise sous le N°DEL2017081 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant sur […]

DELIB. 2017 : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel

Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018

Délibération prise sous le N°DEL2017116 au conseil municipal du 28 septembre 2017 portant sur […]