DELIB. 2018 : cession d’un véhicule communal à l’assurance SMACL.
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018118BIS prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur la cession […]
Assurances
DELIB. 2018 : Adhésion au groupement de commandes pour les assurances pour la période 2020-2023
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 décembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018099 au conseil municipal du 7 novembre 2018 portant sur […]
DEC. 2018 : Indemnisation partielle de la compagnie SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018197 du 19 septembre 2018 portant sur l’Indemnisation partielle de […]
DEC. 2018 : Indemnisation par la compagnie d’assurance FILA-MAIF suite à un sinistre du 26 décembre 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Décision prise sous le N°DEC2018132 du 19 juin 2018 portant sur l’Indemnisation par la […]