DELIB. 2021 : Convention de partenariat avec la Société KEETIZ – Avenant N°1
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
avenant
DELIB. 2020 : Délégation de service publique de production et de distribution d’eau potable – Avenant N°1
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Avenant N°1 à la convention de vente d’eau potable en gros Syndicat des Eaux Ouest Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’Espace Dourdan Informations
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 février 2020
Délibération N°DEL2020006 prise au conseil municipal du 31 janvier 2020 portant sur l’Avenant à […]
DELIB.2019 : Transmission électronique des documents budgétaires – Avenant n°2
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
DELIB. 2019 : Restauration de l’Eglise – Avenant N°1
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019065 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2018 : Avenant n°1 – Circuits spéciaux scolaires dans le département de l’Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018044 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB.2018 : Contrat de territoire avec le département
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018
Délibération N°DEL2018004 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur le Contrat […]
DELIB.2017 : Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence avec le STIF
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017051 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Avenants du marché pour la réhabilitation d’un bâtiment communal de la maison de santé
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 5 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017062 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Maison pluri professionnelle de santé – attribution du marché
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017096 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant sur […]
DEC. 2018 : avenants N°1 et N°2 de régularisation sur le contrat « Dommages aux biens », avec la compagnie d’assurance AMLIN
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Décision prise sous le N°DEC2018018 le 31 janvier 2018 portant sur les Avenants n°1 […]