DEL. 2021 : Avance de Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour 2022
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
budget principal
DEL. 2021 : Avance de Subvention de fonctionnement à l’Espace Dourdan Informations pour 2022
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
DEL. 2021 : Annulation de l’autorisation de programme – Crédits de paiement n°2021-02. Réfection des voiries et des réseaux à la jonction des quartiers « Le Potelet/La Croix Saint-Jacques »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
DEL. 2021 : Budget Principal 2022 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
DEL. 2021 : Budget Principal 2021 – Vente offset SHINOHARA 52II
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
DELIB. 2021 : Réfection des voiries et des réseaux à la jonction des quartiers « le Potelet / La Croix Saint-Jacques » – Autorisation de programme / crédits de paiement N°2021-02
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 août 2021
DELIB. 2021 : Budget principal 2021 – Régularisation d’écritures comptables
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 août 2021
DELIB. 2021 : Budget principal 2021 – Décision modificative N°1
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 août 2021
DELIB. 2020 : Budget principal 2021 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Décision modificative N°3
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Vente aux enchères d’un tracteur sur une plateforme internet autorisée
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Admissions en non valeur
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021