DEL. 2021 : Convention d’intéressement réciproque au développement de la zone d’activité de Vaubesnard avec la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
CCDH
DELIB. 2021 : Statuts de la CCDH – modification statutaire des articles 4 et 6
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 août 2021
DELIB. 2021 : Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix pour le service commun d’instruction des autorisations de droit des sols
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB.2019 : Approbation de l’extension du périmètre de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix afin de transférer les compétences du bloc « milieux naturels et milieux aquatiques » (GEMAPI) pour les communes de La Forêt le Roi, Les Granges le Roi et Richarville
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
DELIB. 2019 : Répartition des sièges au conseil communautaire de la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019056 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’approvisionnement en électricité et en gaz naturel par la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019044 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur l’Adhésion de […]
DELIB.2018 : Nouveaux statuts de la CCDH avec prise de compétences GEMAPI – Rivière et Prévention spécialisée
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018
Délibération N°DEL2018008 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur l’Approbation des […]
DELIB.2017 : Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL201701 au conseil municipal du 31 janvier 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Approbation des statuts de la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017014 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Bail à construction avec la CCDH pour la réalisation d’un pole petite enfance
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017049 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
Règlement intérieur des stades
Ressource au format pdf par Mairie de Dourdan, le 25 septembre 2017
établi par la CCDH
Règlement intérieur des équipements sportifs
Ressource au format pdf par Mairie de Dourdan, le 25 septembre 2017
Établi par la CCDH, adopté par la délibération 2015/050 du conseil communautaire du 24 […]