DELIB. 2021 : Retrait de la délibération N°DEL2017110 du 28 septembre 2017 autorisant la cession des parcelles AH 100 et 101 à Essonne Aménagement
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 22 octobre 2021
Cession
DELIB. 2018 : cession d’un véhicule communal à l’assurance SMACL.
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018118BIS prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur la cession […]
DELIB. 2018 : Cession de la parcelle AE289 à la SPL des Territoires de l’Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018087 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Accord de la commune de Dourdan sur la cession d’un bien immobilier situé Chemin de Vaubesnard et appartenant au Centre Communal d’Action Sociale De Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018086 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]