DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
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DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité pour l’année 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Election d’un nouveau conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2020 : Commission Intercommunale des Impôts Directs – proposition de contribuables
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Commission Communale des Impôts Directs – proposition de constitution
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Délégation de Service Public
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : membre du conseil municipal pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020053 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020041 du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission d’appels d’offres
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020040 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]