ARR. 2022 : Délégations de fonctions et de signature à Daouda TIMERA, Conseiller municipal
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 janvier 2022
Conseiller municipal
ARR. 2022 : Abrogation des délégations de fonctions et de signature à Maxime FAUSSET-VANNIER, Conseiller municipal
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 janvier 2022
DELIB.2017 : élection d’un nouveau conseiller municipal appelé à siéger au sein de la CCSPL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017010 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]