DELIB. 2019 : Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019077 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
convention
DELIB. 2019 : Convention pour l’organisation d’activités équestres scolaires 2019/2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019075 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Convention de financement de l’Institut Saint-Paul
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019073 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Convention avec le SMO Essonne Numérique
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019069 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Fibre optique : Convention entre la commune et le SMO Essonne Numérique – Rue Lebrun
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019046 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Fibre […]
DELIB. 2019 : Convention relative à l’organisation des classes CHAM
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 avril 2019
Délibération prise sous le N°DEL2019030 au conseil municipal du 29 mars 2019 portant sur […]
DEC. 2018 : Convention d’occupation d’un logement communal à titre précaire et révocable pour le logement sis 12 rue Jues Ferry, logement RB 9 à Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Décision prise sous le N°DEC2018148 le 5 juillet 2018 portant sur la Convention d’occupation […]
DELIB. 2018 : Convention financière relative au versement d’une indemnité dans le cadre d’une mutation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018074 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB.2018 : Convention type de délégation services spéciaux de transport public routiers
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 26 juin 2018
Délibération prise sous le numéro DEL2018014 au conseil municipal du 16 février 2018 portant […]
DELIB.2017 : Conventions de mise à disposition
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017016 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : autorisation de travaux et convention d’occupation avec le CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017039 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Résidence territoriale en établissement scolaire année 2016 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017047 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]