DELIB. 2019 : Convention relative à l’organisation des classes CHAM
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 avril 2019
Délibération prise sous le N°DEL2019030 au conseil municipal du 29 mars 2019 portant sur […]
convention
DEC. 2018 : Convention d’occupation d’un logement communal à titre précaire et révocable pour le logement sis 12 rue Jues Ferry, logement RB 9 à Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Décision prise sous le N°DEC2018148 le 5 juillet 2018 portant sur la Convention d’occupation […]
DELIB. 2018 : Convention financière relative au versement d’une indemnité dans le cadre d’une mutation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018074 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB.2018 : Convention type de délégation services spéciaux de transport public routiers
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 26 juin 2018
Délibération prise sous le numéro DEL2018014 au conseil municipal du 16 février 2018 portant […]
DELIB.2017 : Conventions de mise à disposition
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017016 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : autorisation de travaux et convention d’occupation avec le CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017039 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Résidence territoriale en établissement scolaire année 2016 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017047 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Convention d’accès à « Mon compte partenaire »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017052 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : convention avec le SIBSO et l’ONF
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 5 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017064 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Convention de participation à la réalisation d’équipements exigibles dans le cadre de la délivrance d’un permis de conduire
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 4 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017067 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Partenariat avec la Cité de la musique – Philharmonie de Paris pour le projet «DEMOS »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017114 au conseil municipal du 28 septembre 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : convention d’objectifs et attribution d’une subvention avec « Rien Que Du Beau Monde »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Déliubération prise sous le N°DEL2017115 au conseil municipal du 28 septembre 2017 portant sur […]