DEL. 2021 : Convention de participation au financement de la requalification du chemin de Vaubesnard
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
convention
DELIB. 2021 : Convention d’adhésion au programme « Petites villes de demain »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Convention de servitude de réseaux sur la parcelle AD 266 – les Résidences Yvelines Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Convention pour l’organisation de mesures de responsabilisation en direction des élèves du collège Auvray
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2021 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat des Eaux Ouest Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2020 : Avenant N°1 à la convention de vente d’eau potable en gros Syndicat des Eaux Ouest Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire 2020-2021
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Dourdan au CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 février 2020
Délibération N°DEL2020007 prise au conseil municipal du 31 janvier 2020 portant sur Convention de […]
DELIB.2019 : Convention de don entre l’association « Les Amis du château et du Musée de Dourdan » et la ville de Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
DELIB. 2019 : Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019077 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Convention pour l’organisation d’activités équestres scolaires 2019/2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019075 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Convention de financement de l’Institut Saint-Paul
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019073 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]