DELIB. 2020 : Délégations du conseil municipal au Maire
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020035 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
Décision
DEC. 2018 : Indemnisation partielle de la compagnie SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018197 du 19 septembre 2018 portant sur l’Indemnisation partielle de […]
DEC. 2018 : Bail d’un logement communal sis 27 rue Jubé de la Pérelle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018176 du 31 juillet 2018 portant sur le Bail d’habitation […]
DEC. 2018 : Convention d’occupation d’un logement communal à titre précaire et révocable pour le logement sis 12 rue Jues Ferry, logement RB 9 à Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Décision prise sous le N°DEC2018148 le 5 juillet 2018 portant sur la Convention d’occupation […]
DEC. 2018 : Indemnisation par la compagnie d’assurance FILA-MAIF suite à un sinistre du 26 décembre 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Décision prise sous le N°DEC2018132 du 19 juin 2018 portant sur l’Indemnisation par la […]
DEC.2018 : indemnisation assurance AMLIN
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 31 mai 2018
décision n° 2018113 prise le 18 mai 2018 portant indemnisation par la compagnie AMLIN […]
DEC.2018 : indemnisation différé assurance AMLIN
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 31 mai 2018
décision n° 2018084 prise le 12 avril 2018 portant indemnisation du différé par la compagnie […]
DEC.2018 : indemnisation par assurance SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 31 mai 2018
décision n°2018067 prise le 3 avril 2018 portant indemnisation par la compagnie d’assurance SMACL […]
DEC.2018 : indemnisation par assurance SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 31 mai 2018
décision n° 2018066 prise le 3 avril 2018 portant sur indemnisation par la compagnie […]
DEC. 2018 : convention de mise à disposition du parking du centre technique municipal, sis 9 rue d’Orsonville, les 23 et 24 mars 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Décision prise sous le N°DEC2018063 le 30 mars 2018 portant sur la Convention de […]
DEC. 2018 : adhésions aux associations pour l’année 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Décision prise sous le N°DEC2018020 le 2 février 2018 portant sur le Renouvellement des […]
DEC. 2018 : avenants N°1 et N°2 de régularisation sur le contrat « Dommages aux biens », avec la compagnie d’assurance AMLIN
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Décision prise sous le N°DEC2018018 le 31 janvier 2018 portant sur les Avenants n°1 […]