DELIB. 2020 : Budget principal 2020 – Admissions en non valeur
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
Délibération
DELIB. 2020 : Rapport sur l’exploitation du cinéma «Le Parterre» – année 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Rapports annuels du Syndicat de l’Orge et de son délégataire pour l’assainissement, eaux usées – Exercice 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Délégation de service publique de production et de distribution d’eau potable – Avenant N°1
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Avenant N°1 à la convention de vente d’eau potable en gros Syndicat des Eaux Ouest Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Rapports annuels 2019 sur la qualité de l’eau potable, sur l’exploitation d’eau portable et sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Rapport annuel du délégataire sur l’exploitation du chauffage urbain pour la saison de chauffe 2019/2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces en 2021
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Aliénation : transfert de propriété à titre gratuit à la Région Ile-de-France de l’emprise foncière du lycée Nikola TESLA
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : DUP protection des captages d’eau potable de Dourdan, site de Saint-Martin de Bréthencourt
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : DUP protection des captages d’eau potable de Dourdan, site de Longvilliers
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Dispositif « PARCOURS REBOND »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021