DEL2019083 Agenda 2030 – Diagnostic territorial
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 3 janvier 2020
Délibérations
DELIB. 2019 : Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019081 prise au conseil municipal du vendredi 28 juin 2019 portant sur l’Arrêt […]
DELIB. 2019 : Arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable et bilan de la concertation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019080 prise au conseil municipal du vendredi 28 juin 2019 portant sur l’Arrêt […]
DELIB. 2019 : Demande de subventions auprès du Conseil Départemental
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019079 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Approbation de la « Charte qualité des réseaux d’eau potable » de l’ASTEE
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019078 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur l’Approbation […]
DELIB. 2019 : Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019077 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Demande de subvention auprès de la DRAC
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019076 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Convention pour l’organisation d’activités équestres scolaires 2019/2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019075 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Frais d’écolage
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019074 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur les […]
DELIB. 2019 : Convention de financement de l’Institut Saint-Paul
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019073 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Tarifs municipaux pour les activités périscolaires
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019072 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur l’Actualisation […]
DELIB. 2019 : Actualisation du périmètre scolaire de la commune
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019071 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur l’Actualisation […]