DELIB. 2018 : Mandat spécial élus déplacement au Québec
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018076 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
Délibérations
DELIB. 2018 : Prolongation conventions de participation à la protection sociale complémentaire avec le CIG
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018075 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Convention financière relative au versement d’une indemnité dans le cadre d’une mutation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018074 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Contrat avec une plateforme internet de vente aux enchères
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018073 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Désignation des membres du CA de l’EPIC « Espace Dourdan Informations »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018072 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Modification des statuts de l’EPIC « Espace Dourdan Informations »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018071 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Modification des statuts du SIBSO
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018070 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018069 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Modification de la délibération N°DEL2018005 du 16 février 2018 portant sur les travaux de l’église Saint-Germain l’Auxerrois
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DLE2018068 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Actualisation du recueil des tarifs municipaux
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018067 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Décision modificative N°1 – Budget principal 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018066 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Garantie d’emprunt à la SOVAL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018065 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]