DELIB. 2019 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019052 prise en conseil municipal le 23 mai 2019 portant sur la Modification […]
Délibérations
DELIB. 2019 : Intervention d’un agent du CIG pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019051 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Convention […]
DELIB. 2019 : Participation communale Bus Lignes Régulières pour 2019-2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019050 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Participation […]
DELIB. 2019 : Gestion des archives du Syndicat Intercommunal de Transports
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019049 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Convention […]
DELIB. 2019 : déclaration préalable pour la restauration du lavoir
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019048 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur l’Autorisation donnée […]
DELIB. 2019 : Réservoir d’eau potable de Saint-Martin-de-Bréthencourt
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019047 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur le Réservoir […]
DELIB. 2019 : Fibre optique : Convention entre la commune et le SMO Essonne Numérique – Rue Lebrun
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019046 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Fibre […]
DELIB. 2019 : Report de la date du transfert des compétences eau et assainissement à la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019045 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur le Report […]
DELIB. 2019 : Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’approvisionnement en électricité et en gaz naturel par la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019044 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur l’Adhésion de […]
DELIB. 2019 : Mise en place d’un prêt à « Taux fixe de marché » de 700 000 euros
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019043 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Mise […]
DELIB. 2019 : Travaux de voirie rue Gaston Lesage et Impasse des Trembles à Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019042 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Convention […]
DELIB. 2019 : Maillage du réseau d’eau potable rue Gaston Lesage
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019041 prise au conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur le Maillage […]