Qualité de l’eau 23/07 Belambra
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 12 août 2019
ARS 91 Contrôle sanitaire de la qualité de l’eau des piscines – Hôtel Belambra
eau
DELIB. 2019 : Part communale de la redevance eau au m3 d’eau – année 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 avril 2019
Délibération prise sous le N°DEL2019024 au conseil municipal du 29 mars 2019 portant sur […]
DELIB. 2019 : Budget eau – Compte administratif 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 avril 2019
Délibération prise sous le N°DEL2019022 au conseil municipal du 29 mars 2019 portant sur […]
DELIB. 2019 : DOB sur la base du rapport d’orientations budgétaires – Budget eau 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 20 mars 2019
Délibération N°DEL2019002 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur le Débat […]
DELIB. 2018 : Rapports annuels 2017 sur l’exploitation du réseau d’eau potable, sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018126 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur les Rapports […]
DELIB. 2018 : Budget Eau 2019 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018105 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur le Budget […]
Arrêté préfectoral restriction des usages de l’eau
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
Arrêté préfectoral 2018 DDT SE 293, du 31/07/2018, fixant les mesures de restriction des […]
DELIB. 2018 : Budget Eau 2018 – Décision modificative n°1
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018035 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Budget eau – Budget primitif 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018025 au conseil municipal du 28 mars 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Budget eau – Affectation des résultats 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018024 au conseil municipal du 28 mars 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Budget eau – Compte administratif 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018023 au conseil municipal du 28 mars 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Budget eau – Compte de gestion 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018022 au conseil municipal du 28 mars 2018 portant sur […]