DELIB.2018 : DOB sur la base du ROB – Budget eau 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018
Délibération N°DEL2018002 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur le Débat […]
eau
DELIB.2017 : Rapport d’orientation budgétaire-Budget d’ Eau 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017013 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Budget Eau – Compte de gestion 2016
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017030 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Budget eau – Compte Administratif 2016
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017031 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Budget Eau – Affectation des résultats 2016
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017032 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Part communale de la redevance eau au m3 d’eau – année 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017033 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Budget Eau – Budget primitif 2017
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017034 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Rapports annuels 2016 sur l’exploitation du réseau d’eau potable, sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017142 au conseil municipal du 15 décembre 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Budget Eau 2018 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017138 au conseil municipal du 15 décembre 2017 portant sur […]
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