DELIB. 2019 : Répartition des sièges au conseil communautaire de la CCDH
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019056 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
élection
DELIB. 2019 : Election d’un conseiller appelé à siéger au sein de commissions
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019039 prise en conseil municipal le 23 mai 2019 portant sur l’Election d’un […]
DELIB.2017 : Election de nouveaux conseillers municipaux appelé à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL201709 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : élection d’un nouveau conseiller municipal appelé à siéger au sein de la CCSPL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017010 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]