DELIB. 2020 : Commission de contrôle des listes électorales
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020035 au conseil municipal du 4 juillet 2020 portant sur […]
Elections
DELIB. 2020 : Election du Maire
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020032 au conseil municipal du 4 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : tarification des salles communales pour des réunions publiques à caractère politique au cours du 1er trimestre 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 février 2020
Délibération N°DEL2020011 prise au conseil municipal du 31 janvier 2020 portant sur la Modalités […]
ARRETE 16/19/SPE/BAT Commission de contrôle listes électorales
Ressource au format pdf par Jerome, le 5 février 2019
Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des […]