Etat annuel des indemnités des élus pour l’année 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 avril 2021
Elus
DELIB. 2020 : Formation des élus
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Indemnités de fonction des élus locaux
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020057 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2018 : Mandat spécial élus déplacement au Québec
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018076 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB.2018 : Mandat spécial élus – déplacement à Bamako du 17 au 24 février 2018
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 26 juin 2018
Délibération prise sous le numéro DEL2018013 du conseil municipal du 16 février 2018 portant […]
DELIB.2017 : Mandat spécial élus – déplacement à Great Dunmow
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 4 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017068 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Election de nouveaux conseillers municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du lycée fusionné « Nikola TESLA »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 4 décembre 2017
Délibération prise sous le N°DEL2017123 au conseil municipal du 17 novembre 2017 portant sur […]