DELIB. 2020 : Budget eau 2021 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
investissement
DELIB. 2020 : Budget principal 2021 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2019 : Demande de subventions auprès du Conseil Départemental
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019079 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Dotation de Soutien à l’Investissement Local
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 20 mars 2019
Délibération N°DEL2019005 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur la Dotation […]
DELIB.2018 : Contrat de territoire avec le département
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018
Délibération N°DEL2018004 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur le Contrat […]
DELIB.2017 : prêt de 750 000 € auprès de la société générale
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 4 juin 2018
Délibération prise sous le n° DEL2017076 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant […]
DELIB. 2017 : Budget principal 2018 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017139 au conseil municipal du 15 décembre 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Budget Eau 2018 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017138 au conseil municipal du 15 décembre 2017 portant sur […]