DELIB. 2020 : Désignation des membres du conseil d’administration du CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020043 du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
membres
DELIB. 2020 : Composition du conseil d’administration du CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020042 du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020041 du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission d’appels d’offres
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020040 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2020 : Désignation des membres des commissions municipales permanentes
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020038 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
ARRETE 16/19/SPE/BAT Commission de contrôle listes électorales
Ressource au format pdf par Jerome, le 5 février 2019
Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des […]
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