DELIB. 2021 : Définition de la liste des bénéficiaires au profit du Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
Régime indemnitaire
DELIB.2017 : Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions à l’expertise et à l’engagement professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017081 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant sur […]
DELIB. 2017 : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 18 janvier 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017116 au conseil municipal du 28 septembre 2017 portant sur […]