DEL. 2021 : Prise en charge des frais de déplacement
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
Ressources humaines
DEL. 2021 : Prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
DEL. 2021 : Adoption du Rapport Social Unique 2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
DELIB. 2021 : Contrats d’apprentissage au Centre culturel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 22 octobre 2021
DELIB. 2021 : Modification du tableau des effectifs
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 22 octobre 2021
DELIB. 2020 : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Création d’un emploi de chargé de projet initiative jeunesse
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Déploiement du dispositif du service civique
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Dispositif de signalement d’agissements sexistes au travail
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel : fixation des parts et plafonds au profit des agents territoriaux relevant du cadre d’emplois des ingénieurs, techniciens de la filière technique et des directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021