DELIB. 2019 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019052 prise en conseil municipal le 23 mai 2019 portant sur la Modification […]
Ressources humaines
DELIB. 2019 : Intervention d’un agent du CIG pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019051 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Convention […]
DELIB. 2019 : convention CIG de participation 2020-2025 relative au risque «Santé »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 mars 2019
Délibération N°DEL2019008 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur le Ralliement […]
DELIB. 2018 : convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 pour le risque prévoyance auprès du Groupe VYV
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018123 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur la Convention […]
DELIB. 2018 : Assurance protection statutaire du personnel : Adhésion au contrat d’assurance Groupe du CIG – Années 2019 à 2022
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018122 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur l’Assurance protection […]
DELIB. 2018 : Adoption de Taux horaires des intervenants chargés des études surveillés
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 décembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018098 au conseil municipal du 7 novembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Représentants du personnel au CHSCT
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N° DEL2018083 portant sur la fixation du nombre de représentants […]
DELIB. 2018 : Création d’un CHSCT commun entre la Commune et le CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018082 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Régime indemnitaire lié aux fonctions, Sujétions à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
DELIB. 2018 : Prolongation conventions de participation à la protection sociale complémentaire avec le CIG
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018075 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Convention financière relative au versement d’une indemnité dans le cadre d’une mutation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018074 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Fixation du nombre de représentants du personnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018047 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]