DELIB. 2020 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
Ressources humaines
DELIB. 2020 : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel : fixation des parts et plafonds au profit des agents territoriaux relevant du cadre d’emplois des ingénieurs, techniciens de la filière technique et des directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 mars 2020
Délibération N°DEL2020031 prise au conseil municipal du 26 février 2020 portant sur la Modification […]
DELIB.2019 : Protection sociale complémentaire 2020/2025
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
Délibération N°DEL2019105 prise au conseil municipal du 8 novembre 2019 portant sur Protection sociale […]
DELIB.2019 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
DELIB. 2019 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019052 prise en conseil municipal le 23 mai 2019 portant sur la Modification […]
DELIB. 2019 : Intervention d’un agent du CIG pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019051 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Convention […]
DELIB. 2019 : convention CIG de participation 2020-2025 relative au risque «Santé »
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 mars 2019
Délibération N°DEL2019008 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur le Ralliement […]
DELIB. 2018 : convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 pour le risque prévoyance auprès du Groupe VYV
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018123 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur la Convention […]
DELIB. 2018 : Assurance protection statutaire du personnel : Adhésion au contrat d’assurance Groupe du CIG – Années 2019 à 2022
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018122 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur l’Assurance protection […]
DELIB. 2018 : Adoption de Taux horaires des intervenants chargés des études surveillés
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 décembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018098 au conseil municipal du 7 novembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Représentants du personnel au CHSCT
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N° DEL2018083 portant sur la fixation du nombre de représentants […]