DELIB. 2018 : Représentants du personnel au CHSCT
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N° DEL2018083 portant sur la fixation du nombre de représentants […]
Ressources humaines
DELIB. 2018 : Création d’un CHSCT commun entre la Commune et le CCAS
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018082 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Régime indemnitaire lié aux fonctions, Sujétions à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
DELIB. 2018 : Prolongation conventions de participation à la protection sociale complémentaire avec le CIG
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018075 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Convention financière relative au versement d’une indemnité dans le cadre d’une mutation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018074 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Fixation du nombre de représentants du personnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018047 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Création d’un comité technique commun entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018046 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018045 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB.2018 : RIFSEEP pour les agents territoriaux cadre d’emplois filière culturelle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018
Délibération N°DEL2018011 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur le Régime […]
DELIB.2017 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 5 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017059 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : emploi de graphiste – webmaster – photographe
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 5 juin 2018
Délibération pris sous le n°DEL2017060 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Modification de l’état des postes de la collectivté
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017080 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant sur […]