DELIB. 2021 : Définition de la liste des bénéficiaires au profit du Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
RH
DELIB. 2021 : Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix pour le service commun d’instruction des autorisations de droit des sols
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
DELIB. 2020 : Modification de l’état des postes de la collectivité
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel : fixation des parts et plafonds au profit des agents territoriaux relevant du cadre d’emplois des ingénieurs, techniciens de la filière technique et des directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021