DELIB. 2020 : Convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire 2020-2021
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
Scolaire
DELIB. 2019 : Convention pour l’organisation d’activités équestres scolaires 2019/2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019075 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Frais d’écolage
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019074 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur les […]
DELIB. 2019 : Convention de financement de l’Institut Saint-Paul
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019073 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Tarifs municipaux pour les activités périscolaires
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019072 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur l’Actualisation […]
DELIB. 2019 : Actualisation du périmètre scolaire de la commune
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019071 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur l’Actualisation […]
DELIB. 2018 : Adoption de Taux horaires des intervenants chargés des études surveillés
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 13 décembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018098 au conseil municipal du 7 novembre 2018 portant sur […]
DELIB.2017 : DETR 2017 cantine scolaire marternelle des Alliés
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 8 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017037 au conseil municipal du 30 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence avec le STIF
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017051 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Gratuité de la carte Scol’R circuits spéciaux scolaires
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017089 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Convention pour le déploiement de tablettes dans l’école élémentaire Georges Leplâtre
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 29 mai 2018
Délibération prise sous le N°DEL2017090 au conseil municipal du 30 juin 2017 portant sur […]