DELIB. 2021 : Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
Site Patrimonial Remarquable
DELIB. 2020 : Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020053 au conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB. 2019 : Arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable et bilan de la concertation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019080 prise au conseil municipal du vendredi 28 juin 2019 portant sur l’Arrêt […]