DELIB. 2020 : SPR : rectification d’une erreur matérielle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
SPR
DELIB. 2020 : Approbation de l’AVAP valant site patrimonial remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 mars 2020
Délibération N°DEL2020012 prise au conseil municipal du 26 février 2020 portant sur l’Approbation de […]
DELIB. 2019 : Arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable et bilan de la concertation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019080 prise au conseil municipal du vendredi 28 juin 2019 portant sur l’Arrêt […]