DELIB. 2021 : Demande de subventions dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional 2021 auprès de la Région Île-de-France
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
subventions
DELIB. 2020 : Demande de subventions pour les travaux de mise en sécurité et réfection du réservoir d’eau potable de Saint-Martin de Bréthencourt
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2019 : Demande de subventions auprès du Conseil Départemental
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019079 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur la […]
DELIB. 2019 : Participation communale Bus Lignes Régulières pour 2019-2020
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2019
Délibération N°DEL2019050 prise en conseil municipal du 23 mai 2019 portant sur la Participation […]
DELIB. 2018 : Subventions de fonctionnement 2018 aux associations à caractère culturel, scolaire…
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018042 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant su […]
DELIB. 2018 : Subventions de fonctionnement 2018 aux associations à caractère sportif
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018041 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Subventions de fonctionnement 2018 aux associations de jumelage
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018040 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Subventions de projet 2018 aux associations à caractère culturel, scolaire…
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018039 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Subventions de projet 2018 aux associations à caractère sportif
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 27 juin 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018038 au conseil municipal du 29 mai 2018 portant sur […]
DELIB.2018 : Etudes et travaux de restauration de l’église. Demande de subventions
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 juin 2018
Délibération N°DEL2018005 prise au conseil municipal du 16 février 2018 portant sur l’Eglise Saint […]
DELIB.2017 : Demande de subvention pour une acquisition d’équipements pour l’aire de jeux extérieure du parc municipal Rouillon-Leiars
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL201704 au conseil municipal du 3 mars 2017 portant sur […]
DELIB.2017 : Demande de subvention pour une réalisation d’une rampe d’accès handicapés du bâtiment de l’hôtel de ville
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 14 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL201705 au conseil municipal du 3 mars 2017 portant sur […]