DEL. 2021 : Transfert de la compétence « eau potable » au Syndicat des Eaux Ouest Essonne – Modalités techniques
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 11 janvier 2022
Syndicat
DELIB. 2020 : Désignation des délégués au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 9 octobre 2020
Délibération prise sous le N°DEL2020045 du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant sur […]
DELIB.2019 : Approbation de l’adhésion de la commune de la Forêt le Roi au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
DELIB.2017 : Avis sur le projet de fusion du SIBSO et du SIVOA
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 juin 2018
Délibération prise sous le n°DEL2017050 au conseil municipal du 12 mai 2017 portant sur […]