DELIB. 2021 : Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 avril 2021
urbanisme
DELIB. 2020 : Aliénation : transfert de propriété à titre gratuit à la Région Ile-de-France de l’emprise foncière du lycée Nikola TESLA
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 janvier 2021
DELIB. 2020 : SPR : rectification d’une erreur matérielle
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 15 janvier 2021
DELIB. 2020 : Approbation de l’AVAP valant site patrimonial remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 mars 2020
Délibération N°DEL2020012 prise au conseil municipal du 26 février 2020 portant sur l’Approbation de […]
DELIB.2019 : Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AE 291 appartenant à la SA VAUBESNARD
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 30 janvier 2020
DELIB. 2019 : Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019081 prise au conseil municipal du vendredi 28 juin 2019 portant sur l’Arrêt […]
DELIB. 2019 : Arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable et bilan de la concertation
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019080 prise au conseil municipal du vendredi 28 juin 2019 portant sur l’Arrêt […]
DELIB. 2019 : Constitution de partie civile au nom de la commune dans une procédure pénale
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 juillet 2019
Délibération N°DEL2019054 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur Constitution […]
DELIB. 2019 : Réalisation d’un bâtiment scolaire, périscolaire et associatif
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019040 prise au conseil municipal le 23 mai 2019 portant sur la Réalisation […]
DELIB. 2019 : Election d’un conseiller appelé à siéger au sein de commissions
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 6 juin 2019
Délibération N°DEL2019039 prise en conseil municipal le 23 mai 2019 portant sur l’Election d’un […]
DELIB. 2019 : Bilan 2018 des cessions et des acquisitions foncières
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 avril 2019
Délibération prise sous le N°DEL2019026 au conseil municipal du 29 mars 2019 portant sur […]
DELIB. 2019 : Rétrocession de terrain et constitution de servitudes au profit de la commune, parcelle AO 303 située 1-3 avenue Châteaudun
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 mars 2019
Délibération N°DEL2019013 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur la Rétrocession […]