PC912001810032 SIRIN REFUS
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 28 septembre 2018
arrete de refus de permis de construire PC 91200 18 10032 délivré à monsieur […]
urbanisme
DP 912001810072 HUREAU -refusee
Ressource au format par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 28 septembre 2018
arrete de refus de la declaration prealable de travaux DP 91200 18 10072 demandée […]
DP 91 200 18 10089 REFUSE – LE COMPTOIR DU CHEVEU
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 27 septembre 2018
arrete de refus de la declaration prealable de travaux DP 91200 18 10089 pour […]
PC 91200 18 10044 LESOURD
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 27 septembre 2018
arrêté de permis de construire n° PC 91 200 18 10044 délivré à monsieur […]
DEC. 2018 : Indemnisation partielle de la compagnie SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018197 du 19 septembre 2018 portant sur l’Indemnisation partielle de […]
DELIB. 2018 : Constitution de servitudes de réseaux et de raccordements aux réseaux sur la parcelle AK 618 P
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018090 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle AE 292
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018089 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Constitution de servitudes et de réseaux sur la parcelle AE 10
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018088 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Cession de la parcelle AE289 à la SPL des Territoires de l’Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018087 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Accord de la commune de Dourdan sur la cession d’un bien immobilier situé Chemin de Vaubesnard et appartenant au Centre Communal d’Action Sociale De Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018086 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DP 912001810060 SYNDICAT MIXTE ESSONNE NUMERIQUE
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 25 septembre 2018
arrete de declaration prealable de travaux DP 9120018 10060 delivré à syndicat mixte essonne […]
DP 91200 18 10062 SYNDICAT MIXTE ESSONNE NUMERIQUE
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 25 septembre 2018
arrete de declaration prealable de travaux DP 91 200 18 10062 deliré à syndicat […]