DELIB. 2019 : Bilan 2018 des cessions et des acquisitions foncières
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 16 avril 2019
Délibération prise sous le N°DEL2019026 au conseil municipal du 29 mars 2019 portant sur […]
urbanisme
DELIB. 2019 : Rétrocession de terrain et constitution de servitudes au profit de la commune, parcelle AO 303 située 1-3 avenue Châteaudun
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 mars 2019
Délibération N°DEL2019013 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur la Rétrocession […]
DELIB. 2019 : Construction d’un bâtiment scolaire, périscolaire et associatif au sein du groupe scolaire Charles Péguy
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 mars 2019
Délibération N°DEL2019012 prise au conseil municipal du 22 février 2019 portant sur la Construction […]
DELIB. 2019 : Demande d’enregistrement d’une installation classée présentée par la société GARAGE AUTOSUD
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 21 mars 2019
Délibération N°DEL2019011 prise au conseil municipal du 22 férier 2019 portant sur l’Avis de […]
DELIB. 2018 : déclaration préalable pour l’enlèvement d’arbres situé rue Regnard
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018113 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur l’Autorisation donnée […]
DELIB. 2018 : dérogations au repos dominical des commerces de détails pour l’année 2019
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 10 janvier 2019
Délibération N°DEL2018112 prise au conseil municipal du 14 décembre 2018 portant sur l’Avis sur […]
DEC. 2018 : Indemnisation partielle de la compagnie SMACL
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Décision prise sous le N°DEC2018197 du 19 septembre 2018 portant sur l’Indemnisation partielle de […]
DELIB. 2018 : Constitution de servitudes de réseaux et de raccordements aux réseaux sur la parcelle AK 618 P
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018090 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle AE 292
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018089 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Constitution de servitudes et de réseaux sur la parcelle AE 10
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018088 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Cession de la parcelle AE289 à la SPL des Territoires de l’Essonne
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018087 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]
DELIB. 2018 : Accord de la commune de Dourdan sur la cession d’un bien immobilier situé Chemin de Vaubesnard et appartenant au Centre Communal d’Action Sociale De Dourdan
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 25 septembre 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018086 au conseil municipal du 14 septembre 2018 portant sur […]