DP 91 200 18 10065 QU arrêté favorable
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 août 2018
arrêté favorable à la declaration préalable DP 91 200 18 10065 délivré à mr […]
urbanisme
DP 91 200 18 10070 SAGE arrêté favorable
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 août 2018
arrêté favorable à une demande déclaration préalable DP 91 200 18 100070 pour le […]
DP 91 200 18 10076 COUDRAY arrêté favorable
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 17 août 2018
arrêté favorable pour la pose de deux fenetres de toit cote jardin – 7 […]
PCM 91 200 18 10004 M01 SCCV DOURDAN CHATEAUDUN certificat depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
certificat de depot d’une demande de permis de construire modificatif
DP 91 200 18 10083 CPH IMMOBILIER certificat depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 16 août 2018
attestation depot d’une demande de declaration prealable de travaux
DP 91200 18 10079 EHTP recepisse depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 9 août 2018
recepisse de depot d’une demande de declaration préalable de travaux DP 91200 18 10079 […]
DP 91200 18 10080 EHTP recepisse de depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 9 août 2018
recepisse de depot d’une demande de declaration prealable de travaux pour l’edification d’un edicule […]
DELIB. 2018 : Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
Ressource au format pdf par Direction des affaires générales, le 7 août 2018
Délibération prise sous le N°DEL2018069 au conseil municipal du 29 juin 2018 portant sur […]
DP 91200 18 10078 CREDIT AGRICOLE recepisse de depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 7 août 2018
recepisse de depot d’une demande de claration prealable- pose de 2 fenetres de toit
DP 18 10077 CORNIER depot
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 6 août 2018
DP 18 10058 AFP CELLA
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 26 juillet 2018
Déclaration préalable accordée.
PA 11 10001 M02 AFP SCI LES MENANDRES
Ressource au format pdf par Direction de l'urbanisme et du patrimoine, le 12 juillet 2018
Permis d’aménager accordée.